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bernard dubuisson
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La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances
Bernard Dubuisson
- Larcier
- 18 Juin 2015
- 9782804476458
Cet ouvrage, destiné aux praticiens de l'assurance, fait le point sur la loi nouvelle et les principales modifications qu'elle entraîne.
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Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Bernard Dubuisson
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 26 Novembre 2024
- 9782807212237
DROIT BELGE
Le nouveau livre 6 du Code civil portant réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle entrera en vigueur le 1er janvier 2025.
Les articles 1382 à 1386bis de l'ancien Code civil seront alors remplacés par cinquante-cinq articles, sans compter quelques dispositions qui amendent certains textes existants. Même si le livre 6 consolide pour partie les solutions qui se dégagent de la jurisprudence de la Cour de cassation, il comporte aussi nombre de solutions nouvelles et originales remettant en cause des solutions bien établies.
Cet ouvrage examine en priorité les dispositions qui relèvent de cette seconde catégorie afin de souligner en quoi elles modifient le droit actuel. Les auteurs abordent ainsi successivement :
- le concours des responsabilités ;
- la faute ;
- les responsabilités complexes du fait d'autrui et du fait des choses ;
- la causalité ;
- le sort des victimes d'une atteinte à l'intégrité physique ou psychique.
Cet ouvrage revêt dès lors une importance particulière, qui ne saurait échapper aux praticiens du droit. -
Codes essentiels : Droit des assurances : À jour au 1er janvier 2024
Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert
- Larcier
- Codes Essentiels
- 14 Mars 2024
- 9782807942899
L'assurance dans tous ses états.
L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024. -
Le dommage et sa réparation
Bernard Dubuisson
- Larcier
- Commission Universite-palais
- 21 Mai 2013
- 9782804461690
Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c´est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d´attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l´appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même la source de distorsions importantes sous l´angle de l´évaluation des dommages, distorsions que le principe de la réparation in concreto ne suffit pas toujours à expliquer. Il importe donc de maintenir une veille constante sur l´évolution de la jurisprudence en ce domaine.
L´examen du tableau indicatif dans sa version 2012 s´impose de lui-même en raison de son actualité. La notion même d´incapacité, concept clé en matière d´évaluation du préjudice corporel, retiendra particulièrement l´attention car elle peut recouvrir plusieurs sens. Une incapacité peut d´ailleurs parfaitement se concevoir même si la victime ne gagne aucun revenu (enfants, étudiants, ménagères). L´absence de cette référence rend cependant l´évaluation du dommage économique plus délicate. On s´y attardera également tant il est vrai que cette question n´a pas toujours retenu l´attention qu´elle mérite. Le préjudice, on le sait, peut être subi directement ou indirectement. Dans ce dernier cas, on parlera d´un préjudice par répercussion ou par ricochet. Le préjudice par répercussion a ceci de particulier qu´il se présente comme un préjudice certes personnel mais qui ne se conçoit pas indépendamment d´une atteinte préalable subie par la victime directe. Il importe de réfléchir sur la nature particulière du préjudice par répercussion et sur les liens de dépendance qu´il fait naître. L´examen de quelques questions spéciales relatives à l´indemnisation des préjudices résultant du décès terminera cette analyse. De prime abord, il reste choquant que le préjudice résultant du décès fasse l´objet d´une indemnisation souvent plus réduite qu´en cas de lésions corporelles.
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L'e-santé et la télémédecine
Guy Pujolle, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil, Jean-Charles Pomerol, Bruno Salgues
- Hermes Science Publications
- 16 Mai 2013
- 9782746245310
La télémédecine ou la e-santé regroupent un ensemble d'applications des technologies de l'information et de la communication, lesquelles sont traitées dans cet ouvrage en partant d'idées simples. Cet ouvrage place le patient au coeur du système. La santé est vue sous cet angle à travers la multitude des technologies disponibles actuellement.
L'acceptabilité de ces technologies par le patient, l'aidant et le professionnel de soin devient alors un élément clé. L'auteur liste les différentes applications ainsi que les briques matérielles et logicielles indispensables à leur réalisation. Quelques éléments de prospective complètent les évolutions récentes, comme le partage entre l'hôpital et les nouveaux lieux de soins tel le domicile du patient. L'ouvrage analyse les contraintes liées à la mise en place de ces dispositifs, en particulier les normes et certifications nécessaires, puis il aborde les différentes formations mises en oeuvre au service du déploiement de ces solutions. -
Le green networking
Guy Pujolle, Francine Krief, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil, Jean-Charles Pomerol, Castani? Francis
- Hermes Science Publications
- Ic2 ; Traite Reseaux Et Telecoms
- 18 Septembre 2012
- 9782746232754
Ce livre traite d'un nouveau paradigme de communication, appelé green networking, qui est particulièrement important pour toute la communauté scientifique (ingénieurs, universitaires, chercheurs et industriels) travaillant dans le domaine des réseaux. En effet réduire l'impact environnemental des systèmes de communication est un enjeu majeur avec l'augmentation constante du coût de l'énergie et la nécessité de réduire les émissions mondiales de CO2 pour protéger notre environnement. Cet ouvrage présente les avancées récentes et les orientations futures qui permettront de relever les défis du green networking et de disposer ainsi de réseaux (filaires, sans fil et mobiles) et d'équipements de communications efficaces en énergie sur lesquels s'appuieront également les nouvelles générations d'infrastructures urbaines.
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Code des assurances (édition 2013)
Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Annette Evrard
- Bruylant
- Codes En Poche
- 9 Avril 2013
- 9782802736776
Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,.), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes.
Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2012.
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Robotique flexible
Guy Pujolle, Nicolas Chaillet, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil, Jean-Charles Pomerol, Stéphane Regni
- Hermes Science Publications
- 12 Juillet 2013
- 9782746245099
Qu'il s'agisse de tâches de préhension versatile aux échelles du micromonde ou bien de tâches de manipulation fine ou dextre à une échelle dimensionnelle supérieure, la fonction de manipulation robotique nécessite l'utilisation de systèmes mécatroniques performants et précis. Dans la majorité des cas, ceux-ci mettent en jeu des mécanismes qui sont caractérisés par des phénomènes mécaniques de flexibilité. Ces phénomènes sont induits naturellement par l'emploi de certains composants technologiques constitutifs du système ou par la géométrie de certaines structures élancées. Il peut alors s'agir de micromanipulateurs à base de matériaux actifs, de bras manipulateurs légers, d'organes terminaux de préhension très intégrés sur le plan fonctionnel, voire de manipulateurs d'inspiration anthropomorphe. Aperçu des dernières avancées scientifiques et technologiques en la matière, cet ouvrage est destiné à toute personne intéressée par le champ de la robotique flexible et plus particulièrement par la manipulation.
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Analyse multirésolution pour le signal et l'image
Guy Pujolle, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil, Jean-Charles Pomerol, Abdeldjalil Ouahabi
- Hermes Science Publications
- 7 Novembre 2012
- 9782746223943
L'analyse à diverses échelles de phénomènes complexes très irréguliers est une préoccupation quotidienne de chercheurs, d'ingénieurs et de praticiens de diverses disciplines (multimédia, télécommunications, médecine et biologie, traitement du signal et de l'image, mécanique des ruptures et des fluides, thermique, énergétique, microélectronique, astrophysique, finance, etc.). Le concept d'analyse multirésolution à base d'ondelettes constitue un outil universel performant répondant, souvent sans connaissance a priori, à ce besoin.
Cet ouvrage revisite de façon simple et didactique les principales notions de l'analyse multirésolution à une et à deux dimensions et illustre l'intérêt de ce concept par quelques applications récentes en extraction de caractéristiques et classification, en compression adaptative, en masquage des erreurs de codage et de transmission d'images, en suppression de bruit corrélé, dont les plus remarquables relèvent du domaine médical (ECG, EEG, BCI, fMRI, détection de microemboles) et du domaine des télécommunications et multimédia (notamment en compression multimodale d'images HD). -
La loi sur le contrat d'assurance terrestre ; bilan et perspectives après 20 années d'application
Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson
- Bruylant
- 10 Septembre 2012
- 9782802739814
Une présentation synthétique et critique des évolutions récentes que la loi sur le contrat d'assurance terrestre a connues.
Cet ouvrage fait le point sur les principales évolutions légales et jurisprudentielles que la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre a connues au cours des 20 dernières années. -
Codage en réseau
Khaldoun Al Agha, Guy Pujolle, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil
- Hermes Science Publications
- 5 Septembre 2012
- 9782746225091
Le codage en réseau est un formidable nouvel outil qui va révolutionner le monde de la communication. Les puissants gains qu'il peut offrir à un réseau de communication permettent d'accroître les capacités sans que le réseau ait besoin de ressources supplémentaires.
Ces gains proviennent du changement de la nature des réseaux et du trafic en allant d'une configuration plutôt point à point vers le point à multipoint et le partagæe de l'information. Cette nouvelle technique mélange les paquets d'information ensemble pour les transférer au lieu de les envoyer singulièrement. Ces mélanges engendrent une redondance dont plusieurs trafics peuvent en profiter simultanément pour réduire l'occupation du réseau. L'ouvrage décrit cette technique et un ensemble de situations montrant les avantages du codage réseau. -
Code des assurances 2011 (6e édition)
Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Annette Evrard
- Bruylant
- Codes En Poche
- 29 Avril 2011
- 9782802730927
Titre: Code des assurances 2011 Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit étranger Theme2: Droit - Droit privé - Droit des assurances Résumé: Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance.
Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,?), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles et des actes de terrorisme, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er janvier 2011.
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Diagnostic et reconnaissance des formes (Traité des nouvelles technologies Série Diagnostic et maintenance)
Bernard Dubuisson
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1990
- 9782866012403
Le diagnostic d'un système physique est un important problème industriel : savoir reconnaître le mode de fonctionnement d'un système permet d'en améliorer la conduite, et donc d'augmenter les performances du processus de fabrication. Parmi les multiples approches possibles du diagnostic, l'auteur a choisi de privilégier la reconnaissance des formes, s'appuyant ainsi sur une importante expérience. Un des problèmes fondamentaux du diagnostic réside, en effet, dans la méconnaissance de tous les modes de fonctionnement : la reconnaissance des formes à l'aide de règles de décision dites avec rejet permet de résoudre ce problème et d'apprendre les caractéristiques des nouveaux modes lorsqu'ils se produisent. De nombreuses méthodes sont exposées et discutées, étayées d'exemples dont certains sont issus d'expériences industrielles. Le lecteur pourra ainsi trouver un ensemble de solutions possibles à ses problèmes de diagnostic.
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Droit de la responsabilite - cup 68 - janvier 2004
Bernard Dubuisson
- Larcier
- 19 Janvier 2004
- 9782804413927
Cinq thèmes actuels, cinq aspects du droit de la responsabilité.La causalité, le troisième maillon: le maillon fort...complexe. Une réflexion approfondie sur quelques-unes des questions les plus délicates du droit de la responsabilité, de l'interruption du lien causal à la perte d'une chance, en passant par l'incidence du devoir d'information.Sous la pression de la Cour d'arbitrage (et de quelques mouvements syndicaux...), l'immunité de responsabilité des membres du personnel au service des personnes publiques vient d'être consacrée. C'est donc le moment de faire le point sur les immunités de responsabilité civile en général.Les premières décisions appliquant la loi du 25 février 1991 sur la responsabilité du fait des produits défectueux sont (enfin) disponibles. Les contours de ce nouveau régime peuvent donc être précisés.La responsabilité des intermédiaires de voyage est de plus en plus fréquemment mise en cause. Dix ans après l'entrée en vigueur de la loi du 16 février 1994, un premier bilan, par le prisme de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes.Thème à la mode s'il en est: la répétibilité des honoraires des avocats et conseils techniques. Le point, dans l'attente d'une possible évolution de la loi et/ou de la jurisprudence.Cinq études, cinq jalons pour une meilleure connaissance du droit de la responsabilité.
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Le traitement des images
Henri Maître, Bernard Dubuisson, Jean-Charles Pomerol, Claude Foulard, Francis Castanié
- Hermes Science Publications
- 7 Décembre 2002
- 9782746205840
Le traitement automatique des images par ordinateur nécessite la maîtrise d'une suite d'opérations dont cet ouvrage élabore l'analyse. Connaître les propriétés statistiques des images, procéder à leur échantillonnage pour réduire l'ensemble continu du monde observable en séries de valeurs discrètes, restaurer les images pour en corriger les dégradations, etc., toutes ces manipulations sont ici expliquées et les outils mathématiques qu'elles requièrent produits.
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Modèles et raisonnements qualitatifs
Guy Pujolle, Jean-Marie Pierrel, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Louise Travé-Massuyès, Philippe Dague, Jean-Charles Po
- Hermes Science Publications
- 30 Juillet 2003
- 9782746207448
Les chapitres 1 à 7 exposent les différents formalismes qualitatifs. Les chapitres 1, 2 et 3 présentent respectivement l'algèbre des signes, le raisonnement sur les ordres de grandeur et le raisonnement sur les intervalles. Ils sont illustrés et comparés sur un même exemple dans le chapitre 4. Le chapitre 5 s'intéresse ensuite à la théorie des intervalles modaux, extension des intervalles classiques. Le chapitre 6 sort des formalismes les plus connus et propose les ordres de croissance comme une contribution à l'analyse asymptotique des systèmes dynamiques. Enfin, le chapitre 7 concerne la causalité et les méthodes d'ordonnancement causal.
Les chapitres 8 et 9 s'intéressent à la modélisation qualitative des systèmes dynamiques et aux techniques de simulation qualitative. Les concepts de base sont présentés en début de chapitre 8, notamment l'approche QSIM. Ce chapitre présente ensuite plusieurs extensions semi-qualitatives ainsi que des approches alternatives pour l'analyse qualitative des systèmes dynamiques. Il est complémenté par la chapitre 9 pour ce qui est des modèles par intervalles, dont une application à la détection de défauts est développée. -
Tatouage de documents audiovisuels numériques
Guy Pujolle, Jean-Marie Pierrel, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Franck Davoine, Stéphane Pateux, Jean-Charles Pomerol,
- Hermes Science Publications
- 1 Mars 2004
- 9782746208162
Cet ouvrage rassemble les connaissances méthodologiques et algorithmiques usuellement employées en matière de tatouage de documents audiovisuels numériques (image, vidéo, audio et objets 3D). Il présente les principales techniques dans un souci de description, mais surtout de clarification, des approches et des perspectives qu'offre le tatouage. Copyright, intégrité, authentification, contrôle de copies, enrichissement des contenus, pour chacun de ces cadres applicatifs, l'ouvrage présente notamment la problématique posée, les spécificités du signal considéré et les différentes solutions proposées. Après une introduction générale, on trouvera une mise en perspective et en relation des différents modèles mathématiques attachés aux notions de communications numériques et de tatouage. Cet ouvrage décrit, de manière détaillée, le tatouage d'images, le tatouage de séquences vidéo, le tatouage de signaux audio et le tatouage d'objets synthétiques 3D. Il met en valeur les outils pour l'évaluation des algorithmes de tatouage face à différentes manipulations et attaques des documents tatoués. Il aborde également les problèmes de sécurité liés au tatouage et présente les principes du tatouage asymétrique. Enfin, d'autres exemples d'applications du tatouage sont analysés : le contrôle de l'intégrité, l'authentification des images et le tatouage pour le contrôle de l'intégrité des images médicales.
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Gestion des données multimédias
Guy Pujolle, Jean-Marie Pierrel, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Ahmed Mostefaoui, Françoise Préteux, Vincent Lecuire,
- Hermes Science Publications
- 1 Mars 2004
- 9782746208247
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Signal et télécoms
Guy Pujolle, Jean-Marie Pierrel, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Philippe Loubaton, Jean-Charles Pomerol, Claude Foular
- Hermes Science Publications
- 28 Février 2004
- 9782746208230
Le traitement du signal est une discipline récente, ayant su développer ses propres méthodologies, et montrer son applicabilité dans des contextes extrêmement variés. L'un de ses domaines d'application privilégié est la conception de la couche physique des systèmes de communication numérique.
Dans ce cadre, ses outils, couplés avec ceux issus de la théorie de l'information, permettent de concevoir les émetteurs et mettre en place les algorithmes de réception possédant les meilleurs compromis performances/complexité. Plutôt que de présenter de façon exhaustive tous les concepts et algorithmes de traitement du signal utilisés dans un système de communication numérique, cet ouvrage a choisi de se concentrer sur des travaux récents qui ont permis de réaliser des avancées significatives. Cet ouvrage est ainsi composé de quatre chapitres présentés de façon didactique, consacrés à l'égalisation aveugle, la turbo-égalisation, les modulations multi-porteuses, et le traitement d'antenne dans les systèmes de communication. -
Les systèmes radiomobiles reconfigurables
Guy Pujolle, Guillaume Vivier, Jean-Marie Pierrel, Henri Maître, Bernard Dubuisson, Hisham Abou-Kandil, Jean-Charles Pom
- Hermes Science Publications
- Ic2 ; Traite Reseaux Et Telecoms
- 16 Mars 2005
- 9782746211278
Il y a de plus en plus de systèmes de communication mobile. Qu'ils soient issus du monde de la téléphonie mobile (GSM, GPRS, UMTS) ou des réseaux sans fil (Wifi Wimax), les normes se multiplient pour des services qui finalement se recoupent : communications mobiles de données ou de voix.
Ainsi, les terminaux, voire les équipements de réseaux deviennent multi-modes et reconfigurables (typiquement cellulaire/WLAN) pour offrir à l'utilisateur la technologie la plus adaptée. Cet ouvrage fait le point sur la reconfigurabilité des systèmes radio-mobiles. Différents aspects sont abordés : services, modélisation objet appliquée à la radio logicielle, gestion flexible de spectre, compromis pour la réalisation pratique de terminaux reconfigurables, traitement du signal intégrant la reconfigurabilité. Des exemples de réalisation de modem reconfigurables sont aussi donnés, qu'ils soient fondés sur une approche logicielle ou matérielle. Le traité aborde quelques technologies clés pour réaliser un système radio-mobile reconfigurable telles que les convertisseurs analogique-numérique. -
Les responsabilités environnementales dans l'espace européen ; point de vue franco-belge
Collectif
- Bruylant
- 1 Avril 2006
- 9782802721390
Le présent ouvrage est issu de la collaboration fructueuse qui s'est établie depuis de nombreuses années entre le Centre de droit des obligations de l'Université Catholique de Louvain et le centre de recherche en droit privé de l'Université Paris 1. C'est le quatrième ouvrage qui paraît dans ce contexte, après ceux consacrés aux effets des contrats à l'égard des tiers, à la protection des la partie faible dans les rapports contractuels et aux sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles. Pour la première fois, le thème choisi relève de la responsabilité civile délictuelle et non des obligations contractuelles. De 2002 à 2004, se sont tenues trois sessions de deux jours, à Paris et à Louvain-La-Neuve, où une vingtaine d'éminents spécialistes venant des deux Universités, mais aussi d'Universités étrangères et de la Commission européenne ont approfondi le thème des responsabilités environnementales. Le présent ouvrage réunit les rapports qui ont été présentés lors de ces journées. On y aborde successivement, les faits générateurs et les sources des responsabilités environnementales, les problèmes posés par l'établissement du lien de causalité, le dommage écologique et les difficultés liées à sa réparation ainsi que l'action d'intérêt collectif. Les textes internationaux instituant des responsabilités objectives dans des secteurs déterminés ne sont pas oubliés, pas plus que les questions de droit international privé. Bien entendu, nos travaux ne pouvaient ignorer l'adoption de la directive européenne du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux. Cette directive a servi de toile de fond à tous les débats. En outre, le lecteur trouvera dans cet ouvrage un premier commentaire approfondi du texte européen par des auteurs particulièrement autorisés. Le rapport de synthèse final souligne les lignes de force qui se sont dégagées de cet examen. On y décèle les limites inhérentes à tout système de responsabilité civile. Cette étude entend ainsi contribuer à la transposition de la directive dans les différents Etats membres.
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Code des assurances 2014
Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Annette Evrard
- Bruylant
- Codes En Poche
- 11 Mars 2014
- 9782802744337
Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,…), il répertorie successivement la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes.
Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2013.
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Code des assurances 2016
Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Annette Evrard
- Bruylant
- Codes En Poche
- 1 Mars 2016
- 9782802753797
Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires en vigueur en Belgique et applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, juristes de compagnies d'assurances, courtiers, agents,.), il répertorie successivement la nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances et tous les textes législatifs et réglementaires concernant l'assurance incendie, la couverture des catastrophes naturelles, des actes de terrorisme et des accidents technologiques, l'assurance automobile, l'assurance des risques de la vie privée et professionnels, les assurances protection juridique, crédit-caution ainsi que l'assurance sur la vie, l'assurance des accidents du travail et les assurances maritimes. Une section particulière est consacrée à la législation relative au contrôle des activités d'assurance, ainsi qu'à l'intermédiation en assurance et à la fiscalité de l'assurance. Tous ces textes ont été mis à jour au 1er décembre 2015.
